Furtum

Furtum est une notion de droit romain correspondant initialement à un délit privé. Etymologiquement, le mot furtum est dérivé du latin « fur » qui signifie « voleur ». Il est possible de trouver l’emploi du mot « larcin ». Le furtum est relatif à un acte illicite. Il constitue le fait de soustraire frauduleusement une chose appartenant antérieurement à autrui. Plus précisément, il y a dans cette action, une volonté de nuire au propriétaire. C'est un attentat furtif au bien d'autrui en se cachant. Ce que l’on appelle le furtum apparait dans l’Ancien droit romain et va connaitre une importante évolution pendant la période classique par l’introduction d’un nouvel élément caractéristique. Le furtum évolue au fil des siècles[1]. Ainsi, la notion de furtum signifie globalement « la chose volée » (la res furtiva). À notre époque, ce terme désigne ce qu’on appelle le vol. La notion de furtum est beaucoup plus large que l’actuelle notion de vol en droit pénal. Cette qualification regroupe différentes formes d’appropriation frauduleuse de la chose d’autrui telle que le vol, l'abus de confiance, l'escroquerie et le vol d'usage (furtum usus), c'est-à-dire le fait d'user d'une chose contrairement aux clauses du contrat. Le furtum est l’une des caractéristiques majeures du droit pénal romain[2]. Le terme romain de furtum désignant le vol va être utilisé jusqu’au XVIIème siècle[3]. C’est au siècle suivant que le terme « vol » est employé.

  1. J. Chaprat, « La Composition écrite. Aide-mémoire sous forme de plans détaillés. Droit romain. Deuxième année », Droit romain. Deuxième année,‎ , page 42.
  2. L. Treppoz, Droit romain : le Concept du vol dans le droit romain. Droit français : Etude théorique, Thèse pour le doctorat, 1894, p. 1.
  3. C. Bouglé-Le Roux, Les enjeux de la politique pénale, Histoire du droit pénal, UNJF.

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