Cadastre

Extrait d’un plan terrier seigneurial de 1750, en Anjou, France

Un cadastre est le plan d'une parcelle inscrit dans un registre dressant l’état de la propriété foncière. Un plan cadastral comporte une vue d'ensemble de cadastres d'une circonscription foncière, d'un territoire foncier ou d'un immeuble détenu en copropriété. Un cadastre peut présenter un lot en :

  • cadastre horizontal en deux dimensions ;
  • cadastre vertical, représenté en trois dimensions (volume), tel un immeuble détenu en copropriété divise comportant un ou des bâtiments[1].

Le terme cadastre s’applique aussi parfois aux systèmes informatisés ayant le même objet, à l’organisation chargée de maintenir ces documents ou systèmes d’information ou même aux travaux de terrain aboutissant à la constitution de ces documents ou systèmes d’information.

Par extension, le terme cadastre peut impliquer d'autres concepts particuliers: cadastre juridique, cadastre agricole, cadastre solaire, cadastre vert, cadastres des émissions ou des émetteurs de pollution, cadastre fiscal et cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (cadastre RDPPF).


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