Jurisprudence

La jurisprudence est l'ensemble des décisions de justice relatives à une question juridique donnée^[1] et qui constitue une source de droit^[2]. Il s'agit donc de décisions précédemment rendues, qui illustrent la manière dont un problème juridique a été résolu^{[réf. souhaitée]}. La jurisprudence est constituée d'abord des décisions rendues par les hautes cours nationales, mais aussi, avec un poids moindre, de celles rendues par des cours. Avec la loi, la coutume et la doctrine, elle fait partie des sources formelles du droit.

On peut aussi bien utiliser le terme « jurisprudence » pour désigner l'ensemble des décisions rendues par les juges, ou bien une jurisprudence en particulier, c'est-à-dire une décision qu'un juge a prise relativement à une question de droit donnée.

L'importance accordée à la jurisprudence varie selon les systèmes juridiques. Dans la tradition juridique anglo-saxonne de la common law, la jurisprudence est une source importante du droit, et elle lie les juges dans l'avenir (voir la règle du précédent). Dans les pays de droit romain (traditions romano-civilistes), l'importance de respecter la jurisprudence est nettement moindre.

Dans un sens ancien, la jurisprudence était la science du droit. Cette signification est toujours utilisée en anglais, où le terme jurisprudence se réfère à la philosophie du droit (comme la jurisprudence des principes et la jurisprudence des concepts).