Back عوائد الملكية الفكرية Arabic Royalty Danish Royaltys German Royalty payment English Tantiemo Esperanto Regalía Spanish Litsentsitasu Estonian بهره مالکانه Persian Lisenssimaksu Finnish תמלוגים HE
Cet article est une ébauche concernant le droit.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.
Une redevance[1], royalty[2],[3] (plur. : royalties[4],[5]) ou royaltie[4], est un paiement qui doit avoir lieu de manière régulière, en échange d'un droit d'exploitation (brevet, droit d'auteur, droit des marques, mine, terre agricole, etc.) ou d'un droit d'usage d'un service.
Le calque « royautés » est parfois utilisé[4] mais est déconseillé par l’Office québécois de la langue française car il s’agit d’un faux-ami[6].
- ↑ « redevance », Grand Dictionnaire terminologique, Office québécois de la langue française (consulté le ).
- ↑ Commission d’enrichissement de la langue française, « redevance », sur FranceTerme, ministère de la Culture (consulté le ).
- ↑ « royalty », sur dictionnaire-academie.fr, Académie française (consulté le ).
- « royalties », dictionnaire Larousse (consulté le ).
- ↑ « Royalties - Définitions, synonymes, conjugaison, exemples / Dico en ligne Le Robert », sur lerobert.com (consulté le ).
- ↑ « droits d’auteur », Grand Dictionnaire terminologique, Office québécois de la langue française (consulté le ).
© MMXXIII Rich X Search. We shall prevail. All rights reserved. Rich X Search