Convention nationale

Convention nationale
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3 ans, 1 mois et 5 jours
Caractéristiques
Créateur
Cause
Décider du sort du roi et écrire une nouvelle constitution
Informations générales
Type
Constitution
Aucune[1]
Lieu
Régime politique
Parlement
Élections
Cause
Élire une nouvelle assemblée pour proclamer la déchéance du roi, fonder un nouveau régime et rédiger une nouvelle Constitution
Mode des élections
Nombre de législatures
Unique
Date des élections
Structure
Président de la Convention nationale
Nombres de députés
Composition de la Convention nationale à la suite des élections de septembre 1792.
Groupes politiques
Groupe dominant
Histoire et événements
Début de la Première Coalition : elle se disloque en 1797 lors de la signature du traité de Campo-Formio.
Prise des Tuileries et chute de la monarchie : suspension de Louis XVI. L'Assemblée nationale législative crée la Convention nationale qui, seule, pourra décider du sort du roi et d'une nouvelle constitution.
Pour la première fois en France, les élections ont lieu au suffrage universel masculin. La Convention est d'abord à tendance Girondine. Les conventionnels proclament l'abolition de la monarchie et fondent la Première République.

2 pluviôse an I

14 prairial an I
Avec l'aide de la Garde nationale, les Montagnards dominent la Convention, qui deviendra le « centre unique de l'impulsion du gouvernement révolutionnaire ». Le Tribunal révolutionnaire sera rétabli.

19 fructidor an I
Les grands actes révolutionnaires « mettent à l'ordre du jour » la Terreur, dominée par Robespierre : levée en masse (), loi des suspects (), loi du maximum général ().

15 vendémiaire an II
Entrée en vigueur du Calendrier républicain. L'an I de la République commence le 22 septembre 1792.

9 thermidor an II
9 thermidor : fin de la Terreur avec la chute de Robespierre. La Convention est désormais dominée par les Thermidoriens : démantèlement du gouvernement révolutionnaire. La loi du maximum sera abolie et la liberté des cultes proclamée.

5 fructidor an III
La Constitution de l'an III est votée. Elle a pour préambule la Déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen de 1795. Le pouvoir exécutif est attribué au Directoire et le pouvoir législatif à deux assemblées : le Conseil des Cinq-Cents et Conseil des Anciens. Le suffrage censitaire est rétabli.

4 brumaire an IV
La Convention cède la place au Directoire.
Liste des législatures françaises

La Convention nationale est une assemblée constituante élue en , au cours de la Révolution française, à la suite de la chute de Louis XVI le et de l'échec de la monarchie constitutionnelle.

Cette assemblée, qui succède à l'Assemblée législative, est élue pour la première fois en France au suffrage universel masculin, et est destinée à élaborer une nouvelle constitution.

Elle reste en place du , date de la proclamation de la République, au , date de la promulgation de la constitution de l'an III, qui met en place le régime du Directoire.

Son histoire est un épisode exceptionnel de l'histoire de France, marqué notamment par la condamnation à mort de Louis XVI par la Convention elle-même et de la reine Marie-Antoinette par le Tribunal révolutionnaire ; par la guerre civile (Vendée) et étrangère (première coalition) ; par la politique de la Terreur (1793-1794) ; par le redressement militaire de 1794 (sous l'égide de Lazare Carnot), le retrait de la Prusse () et le début de l'expansion de la République française, notamment en Italie sous le commandement du général Bonaparte.

L'histoire de la Convention nationale est divisée en trois périodes, en fonction des factions qui se succèdent par des procédures expéditives à la tête du gouvernement :

Le conflit entre Girondins, qui dominent d'abord l'assemblée, et Montagnards, soutenus par la Commune de Paris, culmine lors des journées insurrectionnelles du 31 mai et du 2 juin 1793 qui aboutissent à la prise de pouvoir par les Montagnards.

La constitution de l'an I, adoptée par les montagnards le , n'a jamais été appliquée.

Les Montagnards prennent alors le gouvernement en main et lancent la politique de la Terreur et de la mobilisation militaire de masse qui permet aux armées de triompher sur tous les fronts, extérieurs et intérieurs. Au début de 1794, la faction de Robespierre élimine les Hébertistes () puis les Dantonistes (), avant de tomber elle-même le 9 thermidor ().

Commence alors le gouvernement des « Thermidoriens », qui, tout en combattant les royalistes et les sans-culottes, élaborent la constitution de l'an III.

Le régime du Directoire prolonge la Convention thermidorienne, mais ne réussit pas à stabiliser la république et s'achève par le coup d'État du 18 Brumaire ().

  1. La Constitution de l'an I, qui prévoyait la mise en place d'un Corps national, n'a jamais été appliquée et la Constitution de 1791, qui instituait une Assemblée nationale législative, a continué à s'appliquer partiellement.

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