Droit de passage (droit)

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Ne doit pas être confondu avec Droit d'accès à la nature.

Le droit de passage est un terme utilisé pour décrire « le droit légal, établi par l'usage ou la concession, de passer selon un itinéraire spécifique par des terrains ou des biens appartenant à un autre » ou « un chemin ou une voie faisant l'objet d'un tel droit »^[1]. Un droit d'accès similaire existe également sur certains terrains publics (Public land aux États-Unis). Au Canada, en Australie et en Nouvelle-Zélande, ces terres peuvent également être appelées Terres de la Couronne.

Dans certains pays, en particulier en Europe du Nord, où la liberté de se déplacer a historiquement pris la forme de droits publics généraux (L’allemansrätt suédois, l’allemannsretten norvégien et le jokamiehenoikeus finlandais), le droit de passage peut ne pas se limiter à des voies ou sentiers spécifiques. Alternativement, le droit de passage peut être limité.

Lorsqu'une personne possède un terrain qui est bordé de tous côtés par des terres appartenant à d'autres, un tribunal sera obligé d'accorder à cette personne un droit de passage à travers les terres limitrophes, ce que l'on appelle aussi en français « servitude de passage ».