Fichier:LogoAUP.jpg

Description

LogoAUP.jpg

Logo ActUP Paris

Source

http://www.actupparis.org/

Le contenu de cet article est issu en tout ou partie de http://www.actupparis.org/. La permission de distribuer ce travail sous la GFDL (et donc par extension sous la licence Creative Commons paternité partage à l'identique) a été reçue sur EBRC, via le Erreur d’expression : caractère de ponctuation « ' » non reconnu.=2006122310011287 ticket Erreur d’expression : caractère de ponctuation « ' » non reconnu.2006122310011287.

Ce modèle est utilisé par l'EBRC de la Wikimedia Foundation. Il ne doit être apposé qu'après la réception d'une autorisation claire de permission, via permissions-frwikimedia.org. Pour demander une permission, n'utilisez pas ce modèle mais consultez Aide:Republication. En cas de doute sur une autorisation, vous pouvez demander sur la page de discussion EBRC de vérifier la validité de celle-ci.

Date

inconnue

Auteur

inconnu

Licence

TM

Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.

En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !

Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.