Greffier des Parlements

Le Greffier des parlements (en anglais : Clerk of the Parliaments) est le greffier le plus important de la Chambre des lords au Parlement du Royaume-Uni. Le poste existe depuis au moins 1315. Il est notamment chargé de rédiger les procès-verbaux des procédures des lords, de donner des conseils sur la procédure parlementaire à suivre et de prononcer la sanction royale. Un grand nombre des tâches du greffier sont maintenant remplies par ses adjoints et son bureau.

Le sous-greffier des Parlements est le nom officiel du greffier de la Chambre des communes[1].

L'expression « Greffier du Parlement » (Clerk of the Parliaments) est également utilisée comme dénomination alternative par le greffier du Sénat du Canada[2] et les greffiers des conseils législatifs de la Nouvelle-Galles du Sud[3] et d'Australie occidentale[4]. Dans l'État australien de Victoria, le titre est attribué aux plus anciens membres du personnel des greffiers du Conseil législatif et de l'Assemblée législative[5]. Ce titre était également utilisé auparavant pour le greffier du Sénat australien[6],[7], et pour les greffiers du Conseil législatif et de l'Assemblée législative de l'Australie méridionale ayant de longs états de service[8].

  1. « Parliamentary Corporate Bodies Act 1992, Section 2 », The National Archives (consulté le ) : « "The individual who for the time being is by letters patent appointed to the office of the Under Clerk of the Parliaments (and who is customarily referred to as the Clerk of the House of Commons) shall be the Corporate Officer of the Commons." »
  2. « Officers and Officials of Parliament », Parliament of Canada (consulté le )
  3. « Structure of the Department of the Legislative Council » [archive du ], Parliament of New South Wales (consulté le )
  4. « Clerks of the Houses », Parliament of Western Australia (consulté le )
  5. « Fact Sheet H3: The Clerk », Parliament of Victoria (consulté le )
  6. « Administration - The Parliamentary Departments » [archive du ], Parliament of Australia, (consulté le )
  7. « Chapter 20 - Bills: 137 Presentation for assent » [archive du ], Parliament of Australia, (consulté le )
  8. « Statistical Record of the Legislature 1836-2007 », Parliament of South Australia, (consulté le )

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