Trilogue

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Une réunion de trilogue formelle, plus communément appelée trilogue, est un type de réunion utilisé dans le processus législatif de l'Union européenne (UE). Il tire son nom d'une formule littéraire, le trilogue, qui signifie une conversation à trois.

Certains auteurs distinguent ces réunions de trilogue formelles des réunions de trilogue informelles[1].

Les négociations en trilogue sont prévues dans les traités de l'UE (en particulier à l'article 294 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne). Ils sont utilisés si le Conseil de l'Union européenne n'accepte pas les amendements proposés par le Parlement européen en deuxième lecture. Dans ce cas, des négociations formelles en trilogue sont menées dans le cadre d'un comité de conciliation. Un trilogue est une réunion des trois institutions de l'Union participant au processus législatif. Celles-ci sont la Commission européenne, le Conseil de l'Union européenne et le Parlement européen. La Commission européenne assumant la fonction de médiation dans le cadre du trilogue.

  1. (en-US) Fabio Franchino et Camilla Mariotto, « Explaining negotiations in the conciliation committee », European Union Politics, vol. 14, no 3,‎ , p. 345–365 (ISSN 1465-1165 et 1741-2757, DOI 10.1177/1465116512468216, lire en ligne, consulté le )

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